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locko
El Loco

Messages : 8127

https://thenation2017.wordpress.com/
Organisation du Traité d'Edimborrow (OTE), le Lun 25 Mai 2015 - 14:23




Pays membres:
-RIG
-Lancaster
-Oxylife
-Revada
-Helvenie

L'Organisation du Traité d'Edimborrow (OTE) est une union économique, culturelle, militaire et politique associée à l'ONN ouverte à tous les états démocratique respectant la charte de l'ONN.

Cette union implique notamment:
-Un accord de libre échange entre les pays membres s'engageant à supprimer toute taxe pouvant entraver la libre circulation des marchandises entre pays membres de l'OTE.
-Une libre circulation des personnes entre les états membres, sans restrictions ou entrave à celle-ci.
-Une alliance militaire entre les pays membres, tout membre s'engageant à défendre un membre victime d'une agression. Ainsi que des accords d'extradition et de coopération policière.
-Une union politique par le biais d'un conseil continental, d'un parlement continental ainsi que d'une présidence supranationale.
-Une union économique, chaque membre s'engageant à aider un membre en difficulté. De plus, l'union dipose d'un budget commun, afin de mener des projets communs de développement.
-Une coopération culturelle, scientifique, éducative et sportive entre états membres.


I: La présidence:

La présidence de l'OTE est assurée par le président de Goldcity et le 1er Ministre du Lancaster.
Ses Fonction:
-Elle assure la cohésion de l'OTE
-Elle veille au respect des directives, projets communs
-Elle est chargée de la politique internationale: il représente l'OTE à l'international
-Elle est la seule compétente dans les domaines de la diplomatie, de la défense et de la sécurité
-Elle est le gardien des traités et veille au respect de la charte
-Elle peut proposer des directives, projets communs au parlement nordique.

II: Le conseil continental:

Il est composé des dirigeants des pays membres, il est avec la présidence l'organe exécutif de l'OTE. Le conseil se réunit en sommet pour définir les futurs orientations et mesures prises par l'OTE à la majorité, promulguées par la présidence.

III: Le parlement:

Chaque pays membre dispose de 150 députés à élire, qui siègent au parlement de Lancaster. Les réunions parlementaires de l'ONN et de l'ONN+1 se font de manière différées. Le parlemant peut voter des directives dans les domaines suivants:

-gouvernance économique
-immigration
-énergie
-transports
-environnement
-protection des consommateurs
-activités marines

IV: La cour de justice:

La justice est assurée par la CJONN. La Cour peut être saisie par toute personne ou pays membre de l'union. Les décisions de la CJONN se font par délibération des membres en se fondant sur la charte de l'ONN et les traités signés.

V: L'adhésion:

Lorsque une adhésion s'opére les nouveaux pays membres s'engage à adopter les mesures adoptées précédement par l'ONN. Les pays ont le droit de choisir ou non d'utiliser la monnaie commune.

VI: Les sommets:

Les sommets de l'ONN et de l'OTE se font de manière séparés. Ainsi des mesures prises en sommet de l'ONN peuvent être adoptés dans l'OTE si les pays membres le désirent. Les mesures prises lors d'un sommet de l'OTE sont prises à la fois en ONN et dans les pays de l'OTE.


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Myname
Conseiller OCGC
Nombre d Eiffel remportés Arrivé 2e des Jeux Olympiques d Hinvernia 2013
Messages : 8885

http://squirrel.romukulot.fr/
Donc alex fait partie de l'OTE mais pas de l'ONN alors que les pays de l'ONN font partie de l'OTE ? :aie: 
Vive l'administration et le mille-feuille de l'ONN !


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Geoff35340
Membre Émérite
Dirigeant du Brocélia 1
Messages : 3421

Pas mal du tout, mais ca fait un peu doublon non ?
D'ailleurs on attend toujours l’investiture d'Alex.


Président de la République Brocélienne - Membre de l'Union Philicienne
Prezidant ar Republik Broećeliann - Stad ezel ar Unaniezh Philićiann


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Speak
Directeur des Médias et Communication

Messages : 3683

@Myname comment dire ONN = Organisation des nations nordiques..
Aux dernières nouvelles le pays d'Alex n'est pas au nord hein :aie:
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Saynwen
Animateur

Messages : 5107

C'est comme Eskensee en fait?
sebastien12
Membre Confirmé
Aucun
Messages : 265

Pourquoi ne pas supprimer l'ONN et la remplacer par ce traité ? Parce-que ça crée plein de doublons, du coup, et on y comprends rien...
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cuco
El Rubio

Messages : 2762

http://cuquito.wordpress.com/
C'est vrai que cela commence à faire brouillon..
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Alexde74
Savoyard Fondu

Messages : 1381

Normalement l'OTE devrait remplacer l'ONN à terme Wink


__

Pourquoi Mickey Mouse ? Parce que Mario Bros et Bob l'éponge.

Invité, tu peux visiter mon pays ici :
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locko
El Loco

Messages : 8127

https://thenation2017.wordpress.com/
Alex74 a écrit:Normalement l'OTE devrait remplacer l'ONN à terme Wink

Voilà, si vous préfèrez c'est juste une transition, le temps que tout s'accorde Wink


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banane1234
Membre Émérite
Aucun .
Messages : 5665

Effectivement, la transition sera effectué en temps et lieux. Faut pas trop précipiter les choses non plus Razz

D'allieur le parlement de L'ONN (OTE) reste à Lancaster?
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