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Myname
Directeur de l'Institut d'Économie
Ville hôte des Jeux Olympiques de Galax2018 Nombre d Eiffel remportés Arrivé 2e des Jeux Olympiques d Hinvernia 2013
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http://squirrel.romukulot.fr/
Re: Organisation Internationale d'Etudes, le Mer 6 Aoû 2014 - 10:56
L'Etude est sous forme d'un google doc ^^
Je vais envoyer un MP à Uzil et SP43K...


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Saynwen
Président de l’OCGC
République norroise Sceau de la République norroise
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Re: Organisation Internationale d'Etudes, le Mer 6 Aoû 2014 - 12:31
Pour la prochaine étude , j'en ferai parti Wink
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banane1234
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Re: Organisation Internationale d'Etudes, le Mer 6 Aoû 2014 - 15:54
Il on toujours pas répondu!? Prend pas en compte et passons à un autre sujet :aie:
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Invité
Re: Organisation Internationale d'Etudes, le Mer 6 Aoû 2014 - 18:05
On a pas eu du message privé ça va être compliqué hein :aie:
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Uzil
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Re: Organisation Internationale d'Etudes, le Ven 8 Aoû 2014 - 21:10
J'y répondrai ce week-end, là je viens de finir ma semaine de boulot je suis peu fatigué et j'ai pas envie d'y mettre des bêtises.


Premier Empereur du Saint Empire
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Natsukan
Membre Chevronné

Messages : 1570

Re: Organisation Internationale d'Etudes, le Ven 8 Aoû 2014 - 23:19
de mon coté je suis comme soeur Anne je vois que peut de chose venir peut etre aie je raté quelque chose ?
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Myname
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http://squirrel.romukulot.fr/
Re: Organisation Internationale d'Etudes, le Sam 9 Aoû 2014 - 10:06
Ok Merci Uzil ! Very Happy
Quant à moi, j'essayerais de faire la synthèse le plus rapidement que possible même si j'ai énormément de choses à faire :aie:


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Myname
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http://squirrel.romukulot.fr/
Re: Organisation Internationale d'Etudes, le Lun 11 Aoû 2014 - 18:40
[quote="Myname"]
RÉSULTATS DE LA PREMIÈRE ETUDE
DE L'O.I.E.
sur les
PARADIS FISCAUX ET SUR LA FISCALITÉ DES PAYS MEMBRES


Je tiens déjà à remercier tous les membres de l'Organisation d'avoir répondu. A la question: "Vous considérez-vous comme un paradis fiscal ?", tous on dit "NON" sauf la RIG.

___________I) L'impôt sur le revenu
Dans ce premier graphique, on constate que c'est au Revada que vous payerais le plus tard l'impôt avec 32 000€, soit 3 fois plus que la moyenne. Tout en bas du classement, nous avons 3 pays: le Peacksburg, le St Empire et le Lancaster. Passons au nombre de tranche, c'est le St Empire qui a le moins de tranches avec que 3 contre 9 au maximum pour le Peacksburg. Mais contrairement au Peacksburg, même si la première tranche est basse, le premier taux est à 1%, le St Empire et le Lancaster ont un premier taux à 9 et 10%. Ce qui veut donc dire que sur 1000€, près de 100€ passe dans l'impôt. (voir le tableau ci-dessous)

On note que la première des 5 tranches fiscales de l'Empire Carnackien est nulle car son taux est de 0%. c'est au Queensland que vous payerais le plus d'impôt dès la première tranche. Côté maximum, c'est le Polaro qui a le plus lourd imôt avec 55%. Pour information, la France à 5,5% au minimum et 45% en maximum. On remarque que le Lancaster a 6 tranches très réduites puis-ce qu'elles tiennent de 10 à 12%.

Où y'a-t-il un impot sur le revenu ?
Officiellement, qu'en Empire Carnackien dès 1,7 Million d'euro. Mais un frère jumeau existe au Brocélia: un imôt sur les revenus du capital. Né de la suppression de celui sur la fortune en 2001. Alors qu'il n'a jamais existé en RIG, il a été supprimé en 1986 en Oxylife et en 1989 au Lancaster.

Commentaires et recettes de cet imôt:
Polaro:
Impôt à la source
Brocélia:
Environ 78 000 M€ en évolution quasi-constante depuis 2011
Queensland:
"Les différents seuils d'imposition varient en fonction que la personne est mariée ou célibataire. Imposition faible sur les revenus du patrimoine, peu importe le revenu de la personne: 25 %, prélevés à la source, des dividendes et des montants d'intérêts perçus. Paiement d'une taxe sur les plaques d'immatriculation
Empire Carnackien:
120 Milliards d'euro de recette:
-60 Milliards (TVA) soit 50% des recettes.
-25 Milliards impôts sur les sociétés soit 23% des recettes.
-27 Milliards impôts sur le revenu soit 25% des recettes.
-3 Milliards autres soit 2% des recettes.

Revada:
Pour le premier seuil : Le taux d'imposition peut être diminué si le travailleur est autonome. Plus le revenu augmente, plus l'imposition augmente. 2009 : Ajout du 4e seuil : 40% lorsque le revenu excède 165 000 £/an.
St Empire:
Les impôts sur le revenu rapportent chaque année environ 10,5 milliards d'€ et les impôts sur les entreprises rapportent 8 milliards d'€. Se rajoutent des impôts sur les héritages, dons et autres mouvements financiers d'environ 4 milliards d'€. Se rajoute également une taxe sur la vente de biens à la consommation de l'ordre de 10% pour les produits fabriqués sur le territoire national et de 100% pour les produits importés. La balance commerciale internationale est excédentaire de 7 milliards d'€ étant donné que l'Empire importe très peu et exporte beaucoup.

___________II) L'impôt sur les sociétés
Pas de données pour le Queensland.
C'est en Oxylife que vous payerais le plus d'impôt avec 29% sans taux spéciaux ni déductions d'impôt d'après nos données. C'est au Lancaster (10%) et au Peacksburg (10.6%) que vous payerais le moins d'impôt. La moyenne est à 17,45%.

Taux spéciaux:
Polaro:
24% sur les plus-values
Brocélia:
0%, 10%, 25%(si présent dans plus de 3 pays hors UP et côtée en bourse)
Empire Carnackien :
30% pour les plus valus
Revada:
15 % Pour les entreprises de moins de 10 employés
Goldcity:
5,6% pour les PME
Lancaster:
13%
St Empire Constantin:
30%

Déductions et commentaires sur cet impôt:
Polaro:
13% si jugée innovante, 9% pour les PME, 7% pour les PME innovantes, autres si la loi de finance en nomme d'autre.
Brocélia:
Les nouvelles entreprises bénéficient de 2 ans sans imposition, suivi d'une augmentation progressive sur un an. C'est ce qui fait l'un des principaux atouts de la compétitivité du pays.
Empire Carnackien:
Déduction des intérêts notionnels (environ 4 % des fonds propres) et pour les bénéfices affectés à la recherche scientifique et militaire.
Goldcity:
Spoiler:
Sur le taux normal: 5% est prélevé par l'état, 7,5% par la province concernée
Sur le taux des PME: 2,6% est prélevé par l'état, 3% par la province concernée.

Exonérations d'impôts pour les entreprises innovantes : 12,5%-->7,8% / 5,6%-->3,6%
Taux normal: 4% par l'état, 3,8% par la province
Taux PME: 1,6% par l'état, 2% par la province

Exonérations d'impôts pour les entreprises en milieu difficile: 12,5%-->10% / 5,6%-->4,6%
Taux normal: 4,5% par l'état, 5,5% par la province
Taux PME: 2% par l'état, 2,6% par la province

Exonérations d'impôts pour les entreprises vertes (économies d'énergies+respect de l'environnement+ Gestion du CO2): 12,5%-->8% / 5,6%-->2%
Taux normal: 4% par l'état, 4% par la province
Taux PME: 1% par l'état, 1% par la province.

Chaque province est libre de moduler sa par d'imposition entre 0 et 50%, l'état module sa part entre 0 et 50% (sa part est d'aujourd'hui 5%). Le taux d'imposition normal est la somme de l'imposition par l'état ainsi que par la province.

Le taux normal est une moyenne, le pays comporte différentes situations:
taux à 32,1% dans les Terres du Nord (5% pour l'état, 27,1% pour la province)
taux à 4,6% dans le Sarigan (5% pour l'état, 1,6% pour la province)


___________III) Le secret banquaire
Les données bancaires sont plutôt difficilement transférable à d'autres états dans le monde GC.

___________IV) Conclusion
Retrouvez les données ici: https://docs.google.com/spreadsheet/ccc?key=0AnvezGfKbXfXdHRWY05XOGo1enYtVFo0Y1NKWE5aVEE&usp=drive_web#gid=0
Malgré une fiscalité assez faible, le Monde GC à des fiscalité assez diverses.
La République du Lancaster peut être assimilée à un paradis fiscal.

Le prochain sujet d'Etude sera choisi par le deuxième membre à cet inscrit: le Brocélia
Merci

Première étude de l'O.I.E
sur les Paradis Fiscaux et la fiscalité du Monde GC
Par Myname
11/08/14


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galyie
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Re: Organisation Internationale d'Etudes, le Lun 11 Aoû 2014 - 19:27
Excellente étude, qui nous permet d'en connaitre plus sur le monde entier !
Qu'il y en ai plus souvent ! Smile


Elysa Swan Margaret Ière, Impératrice de l'Empire Carnackien
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JackDuck
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Re: Organisation Internationale d'Etudes, le Lun 11 Aoû 2014 - 19:39
Très bonne étude en effet Smile


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